Mentions Légales
1. Présentation du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse URL www.lesfeesdesgemmes.com (ci-après « le Site »), est édité par :
Nom de l’entreprise : Les Fées des Gemmes
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Adresse : 3 chemin des Artigues 64160 Gabaston
Numéro SIREN/SIRET : 53986273000048
Responsable de la publication : Aurore FOUCAT
Email : contact@lesfeesdesgemmes.com
Téléphone : 0645902749
2. Hébergement
Le site Internet est hébergé par la société o2switch.fr, SAS au capital de 8 000 000 euros, le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au RCS de Clermont Ferrand, sous le numéro 510 909 807, dont le représentant légal est M. Alexandre YEPES.
Téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris les textes, images, vidéos, logos, icônes, ainsi que leur agencement, sont la propriété exclusive de Les Fées des Gemmes, à l’exception des éléments mentionnés comme étant la propriété de tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable écrit de Les Fées des Gemmes, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Le site collecte des informations personnelles dans le cadre de la création de compte, la commande, l’inscription à une newsletter, etc. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles, que vous pouvez exercer en vous adressant à Les Fées des Gemmes à l’adresse email suivante : contact@lesfeesdesgemmes.com
5. Cookies
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6. Responsabilité
Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif. Les Fées des Gemmes ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni des éventuels dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Les Fées des Gemmes n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
8. Modifications des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.
9. Responsabilité élargie du producteur – Emballages ménagers
Conformément à l’article L541-10-13 du Code de l’Environnement, Les Fées des Gemmes – Aurore Foucat est enregistrée au registre national des producteurs d’emballages sous le numéro FR468592_01RHUP, délivré par l’ADEME et communiqué par Léko.
Cet identifiant atteste de la conformité de Les Fées des Gemmes à ses obligations légales relatives à la gestion des emballages ménagers.
Parce qu’une magie plus verte commence aussi par des gestes responsables, chaque envoi est préparé avec soin, dans le respect de l’environnement et des réglementations en vigueur;